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INTRODUCTION/

Les présentes conditions Générales de Vente ( CGV ) régissent toutes les ventes de produits artisanaux ( confitures, gelées de saisons, pâtes à tartiner, crème de citron, crème de châtaigne, vinaigre au miel AOP  de Corse, gâteaux secs, pain d'épices, gâteaux à la farine de châtaigne, bonbons et sucettes au miel AOP de Corse, confiture de lait, beurre de cacahuétes au miel AOP de Corse et autre dérivés à base de cire d'abeille, plantes aromatiques, graines et baies, proposés par

"La petite épicerie de Magali" sur le site internet https://www.lapetiteepiceriedemagali.com .

En passant commande sur ledit site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux conditions générales de vente.

Le client déclare être informé que son accord sur le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite de ce document, et que le clic de validation du paiement en ligne de la commande par le client emporte conclusion d'un contrat de vente soumis à ces conditions générales.

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Article/ 1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles  "La petite épicerie de Magali", entreprise individuelle, propriété de Madame Magali Ambrosini, basée au La petite épicerie de Magali ruelle casalta, hameau de cassano 20214 Montegrosso Corse France, inscrite au registre  des sociétés de Bastia sous le numéro de SIRET 504 155391 00023, vend des produits artisanaux: confitures, gelées de saison, pâtes à tartiner, crème de citron, crème de châtaigne, vinaigre au miel AOP  de Cores, gâteaux secs, pain d'épices, gâteaux à la farine de châtaigne, bonbons et sucettes au miel AOP de Corse, confiture de lait, beurre de cacahuètes au miel AOP de Corse et autres dérivés à base de cire d'abeille, plantes aromatiques, graines et baies,sur son site internet.

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Article/ 2 : Produits

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Les produits proposés à la vente sur le site sont des produits artisanaux, principalement des confitures, gelées de saisons, pâtes à tartiner, crème de citron, crème de châtaigne, vinaigre au miel AOP  de Cores, gâteaux secs, pain d'épices, gâteaux à la farine de châtaigne, bonbons et sucettes au miel AOP de Corse, confiture de lait, beurre de cacahuétes et autre dérivés à base de cire d'abeille, plantes aromatiques, graines et baies.

Ils sont décrits et présentés avec leurs principales caractéristiques, avec la plus grande exactitude possible, accompagnés de photographies les plus fidéles à nos produits. 

Cependant, la coloration des produits pouvant varier, elles sont indicatives et n'entrent pas dans le champ contractuel.

S'il y avait eu des erreurs ou omissions lors de la rédaction, la responsabilité de "La petite épicerie de Magali" ne pourrait être engagée.

Ces produits peuvent être modifiés ou retirés de la vente sans préavis.

La disponibilité des produits dépend des saisons, aléas et conditions climatiques, fruits, légumes, plantes aromatiques, baies, graine, fleurs, feuilles.

Nous ne pouvons garantir de volumes par article.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas de rupture d'un produit aprés passation de sa commande, le client sera informé par courrier électronique ou par téléphone dans les plus brefs délais.

"La petite épicerie de Magali" se réserve le droit de corriger le contenu du site à tous moments.

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Article/ 3 : Commandes

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Les achats sont effectués directement sur le site internet.

En validant sa commande, le client accepte en connaissance de cause et sans réserve l'intégralité des présentes CGV.

Le client doit s'assurer que ses informations communiquées sont correctes et qu'elles le restent jusqu'à complète livraison du ou des produits commandés.

Le client s'engage donc à informer "La petite épicerie de Magali" de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la commande et la livraison. A défaut, en cas de retard et/ou d'erreur de livraison, tous les frais engagés pour la réexpédition dudit ou desdits produit(s) seront mis à la charge du client.

La commande est validée une fois le paiement effectué.

'La petite épicerie de Magali " adresse une confirmation de commande par courriel au client.

"La petite épicerie de Magali" se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

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Article/ 4 : Prix

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Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises ( TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

Ils ne sont valables qu'au jour de la commande.

Les prix peuvent êtres révisés à la hausse ou à la baisse sans préavis par "La petite épicerie de Magali" .

"La petite épicerie de Magali " se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis .

Tout changement du taux légal de TVA sera immédiatement appliqué aux ventes postérieures à son entrée en vigueur.

Chaque commande sera facturé sur la base des tarifs en vigueur au moment de sa validation.

Les frais de livraison sont à ajouter au prix des produits.

"La petite épicerie de Magali" se réserve le droit de ne pas accepter une commande qui aurait lieu hors de France Métropolitaine.

Pour les commandes hors de France Métropolitaine, "La petite épicerie de Magali" ne sera tenu responsable des droits de douane et/ou autres taxes locales et/ou droits d'importation et/ou taxes d'état qui sont susceptibles d'être exigibles.

Ces droits et sommes seront à la charge du client et relèveront de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et aux organismes comppétents du pays concerné.

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Article/ 5 ;Paiement 

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Le paiement peut être effectué par carte bancaire, paypal, ou autres méthodes specifiées sur le site.

La commande n'est considérèe comme définitive qu'à réception du paiement.

"La petite épicerie de Magali " se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toutes commandes ou livraisons en cas de défaut de paiement ou/et en cas de litige.

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Article/ 6 : Livraison

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Les produits sont expédiés à l'adresse fournie par le client lors de la commande dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui ou l'acheteur à enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix et disponibilités des produits commandés.

"La petite épicerie de Magali" ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison dû à un transporteur.

Nos colis sont postés tous les lundis, pour une meilleure livraison.
Si le lundi est férié, les colis seront postés le mardi.

La responsabilité de "La petite épicerie de Magali" ne peut en aucun cas être mise en cause pour d'éventuels incidents en cours de transports, de destruction, d'avaries, de perte ou de vol.

Aucune indemnité autre que celle prévue dans les conditions générales  de la POSTE, ni compensation ne pourra être exigée.

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Article/ 7 : Droit de rétractation

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Conformément à la législation (article L.121-21 du code de la consommation), le client dispose d'un délai de 14 jours à la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans justifications, sauf pour les produits périssables ou ouverts.

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8  du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à la fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

Le client retournera à ses frais les produits commandés.

Le client s'engage à effectuer le retour des articles dans leur état initial et complet (emballage, conditionnement, etc.).

Le droit de rétractation peut être compromis en cas de détérioration du produit à cette occasion.

Les produits doivent être dans un parfait état de revente.

Tout produit endommagé, incomplet ou absent ne sera ni repris ni remboursé.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et après rèception des produits retournés.

 

Article/ 8 : Responsabilité 

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"La petite épicerie de Magali" ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation par le client des produits vendus.

Elle ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens.

Il s'assure du bon fonctionnement du site internet.

Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

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Article/ 9 : Données personnelles

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Les informations communiquées sur le site permettent à "La petite épicerie de Magali" de traiter et d'éxécuter les commandes passées sur le site par le client.

"La petite épicerie de Magali " s'engage à ne diffuser  aucune des informations collectées.

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Article/ 10 : Loi applicable et litiges

 

​Les présentes CGV sont soumises au droit Français.

En cas de litige, le client pourra recourir à une médiation ou saisir les juridictions Françaises compétentes.

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